MIF 2 pour les CIF : le programme d’activité

MIF 2 imposera d’ici quelques jours aux CIF de disposer d’un programme d’activité  document réglementaire bien connu des société de gestion (SGP) et des entreprises d’investissements (EI) … mais pas tellement des conseillers en investissements financiers. Alors, de quoi s’agit-il ?

Un programme d’activité, c’est quoi ?

Le programme d’activité des SGP est un document réglementaire dont la trame, très codifiée par l’AMF, décrit :

    L’activité de la société de gestion : gestion sous mandat ou collective, commercialisation d’OPC, autres services d’investissement,
    Son organisation, son actionnariat,
    Les instruments financiers utilisés, les produits financiers commercialisés, les canaux de distribution utilisés …
    Les moyens humains, techniques mis en œuvre, le dispositif de contrôle,
    Le déploiement à l’étranger,
    L’équilibre financier et les perspectives de développement.

Ce document est bien sûr rédigé lors de l’agrément de la SGP, mais doit aussi être mis à jour régulièrement.

Le programme d’activité pour les CIF ?

MIF 2 impose maintenant un tel document pour les CIF – toutes proportions gardées, bien sûr.

Faut-il reprendre une telle trame ? Quels sont les sujets à aborder explicitement dans le programme d’activité du CIF ? Quels sont les raccourcis possibles ? Quel degré de détail faut-il prévoir ?

Pour notre part, nous pensons que le programme d’activité du CIF doit répondre aux questions suivantes (entre autres) :

    Bien sûr, que fait exactement le CIF, comment, avec quels moyens et dans quelles conditions de conformité à la réglementation ?
    Comment est-il organisé, du point de vue de la gouvernance, du respect de l’intérêt du client, de la confidentialité et plus généralement des meilleurs pratiques de son métier, que le CIF soit ‘‘CGP’’, au contact d’une clientèle d’investisseurs particuliers, ou ‘‘Haut de bilan’’ / ‘‘Institutionnel’’, au contact de contreparties professionnelles ?
    Mais aussi, quels moyens met-il en œuvre pour répondre aux exigences particulières de ses clients ?
    Et aussi : comment se rémunère-t-il ?

Un document important, à ne pas ‘‘rater’’

Bien sûr, le programme d’activité du CIF peut être vu comme un pur ‘‘produit’’ réglementaire, à expédier aussi vite que possible. Pour notre part, nous pensons qu’il peut aussi, et surtout, être un document utile au CIF … et à ses clients !

L’approche OPADEO CONSEIL

Fort de son expérience auprès des SGP, EI et autres acteurs réglementés de la Finance, et de celle acquise dans l’accompagnement des CIF (quels que soient leur profils), distributeurs et autres acteurs réglementés de l’Epargne, OPADEO CONSEIL a mis au point des trames de programme d’activité pour les CIF adaptées au nouveau contexte MIF. Trames (ou modèles) à adapter ensuite au cas par cas, bien sûr, compte tenu de l’identité du CIF, de sa culture d’entreprise, de ses objectifs stratégiques … dans l’approche d’accompagnement chère à OPADEO CONSEIL.

Pour en savoir plus … : Nous contacter.