AGILITY, FROG … l’AMF et l’ACPR se mettent en quatre

AGILITY, FROG … quand l’AMF et l’ACPR se mettent en quatre

pour attirer les acteurs financiers à Paris

Il ne se passe pas une semaine … disons un mois, sans que l’AMF ou l’ACPR ne communique auprès des acteurs de l’épargne et de la finance européens (en particulier installés à Londres) sur l’attractivité de la place de Paris et les dispositifs mis en place pour faciliter leur arrivée en France dans le contexte nouveau du Brexit.

Du côté de l’AMF, on peut citer le programme d’attractivité AGILITY, qui s’adresse aux sociétés de gestion et aux FinTech et qui comprend un ‘‘2WeekTicket’’ – soit un avis de pré-autorisation émis dans un délai de deux semaines et un accès à des ‘‘coaches’’ anglophones pour aider les nouveaux venus lors des phases d’agrément puis durant un certain temps après celui-ci.

Commun à l’AMF et à l’ACPR, citons aussi un guichet unique, pour les sociétés innovantes offrant des services relevant de la compétence des deux régulateurs (FinTech, crowdfunding).

Citons également le cadre réglementaire attractif proposé à ces acteurs, soit, nous dit l’AMF, ‘‘l’approche « Regulatory Soundbox », offrant à la fois la solidité et la proportionnalité’’. On ne saurait mieux dire.

Citons enfin notre préféré, FROG – French Routes and Opportunities Garden (où comment gâcher une bonne idée par un mauvais jeu de mots), un groupe de place innovant, dont l’objectif sera de ‘‘renforcer le positionnement de la gestion française à l’international et de lui permettre de bénéficier des meilleurs outils de distribution’’. Deux chantiers seront menés en parallèle : un sur les stratégies et les structures juridiques des fonds français, l’autre sur les canaux de distribution et infrastructures de marché.

Loin de nous l’idée de critiquer ces initiatives. Elles sont nécessaires, voire indispensables au développement (à la survie ?) de la place de Paris, dans un contexte de compétition internationale où nos concurrents ne sont pas uniquement Francfort, Luxembourg ou Dublin, mais aussi New-York et Singapour.

Les freins plus structurels, et donc plus complexes à lever, à ce développement sont connus, et sont largement débattus par les professionnels et le monde politique (instabilité fiscale, pesanteurs administratives, rigidité et complexité du droit du travail …). Nous n’y revenons pas.

Exprimons, en ce qui nous concerne, le souhait que les initiatives décrites ci-dessus, absolument nécessaires, ne conduisent pas à un fonctionnement administratif des autorités de contrôle et de tutelle ou à un cadre réglementaire ‘‘à deux vitesses’’: l’un, routinier et bureaucratique, pour les acteurs nationaux, captifs et ennuyeux ; l’autre, innovant et réactif pour les acteurs internationaux, mobiles et combien plus désirables.

Photo d’illustration : ‘‘AMF Dazzled, Tribute to Dazzle Art’’, Coll. Part. 2016.

Pour en savoir plus :

Communiqué AMF sur l’initiative FROG

Communiqué AMF sur la mise en place de AGILITY