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MIF 2 pour les sociétés de gestion … vous vous y retrouvez ?
Jean Marc Fourré • juin 15, 2017
La date de mise en œuvre de la réglementation MIF 2 (le 3 janvier 2018) approche à grand pas. Il reste donc à peu près six mois aux sociétés de gestion pour mettre à jour et adapter leurs principaux processus opérationnels impactés par MIF 2, surtout ceux concernant, on le rappelle :
la gestion pour compte de tiers (gestion sous mandat – ‘‘GSM’’)
le conseil en investissement (le ‘‘conseil’’)
et la réception transmission d’ordres (‘‘RTO’’)
Il pourra s’agir de :
la définition et la fabrication des ‘‘produits’’ utilisés en GSM
la connaissance et l’information du client, en conseil
le conseil en investissement ‘‘non indépendant’’ fourni par la SGP
la mise en place des budgets recherche, en GSM
la revue des modalités de rémunération, pour les deux activités : GSM et conseil
le processus de RTO …
Nous avons décidé de démarrer un cycle de (mini) rappels sur MIF 2, qui, sans prétendre à l’exhaustivité, permettra de faire le point régulier sur l’impact concret de MIF 2 pour les sociétés de gestion, en particulier sur les services de gestion sous mandat, conseil en investissement et RTO.
Pour s’y retrouver dans ce labyrinthe, nous ferons au cours des semaines qui viennent des exposés très courts mais précis dans les domaines de :
la définition et la fabrication des produits, notre Session # 1 : la gouvernance produit
la relation client, de l’entrée en relation à la rémunération du conseil en investissement, notre Session # 2 : la relation de conseil au client
l’utilisation de la recherche en investissement et sa rémunération, dans le cadre de la GSM, notre Session # 3 : le financement de la recherche
l’activité de RTO, objet de notre Session # 4 : l’impact de MIF 2 sur la RTO
Notre objectif sera double :
mettre en évidence les points les plus critiques à vérifier au sein de votre organisation, d’ici au 3 janvier 2018, pour une mise en conformité sereine avec MIF 2
donner une estimation de l’écart à surmonter, partant du principe que votre organisation se conforme déjà aux dispositions de MIF 1 et qu’elle respecte les autres obligations réglementaires applicables, c’est-à-dire : les directives OPCVM 4 & 5, et la directive AIFM, que la directive MIF 2 vient en réalité compléter dans le champ ‘‘hors gestion collective’’
Alors, suivez le guide, et rendez-vous pour notre première session :
Session # 1 : la ‘‘gouvernance produit’’
Photo d’ill. : Glass Labyrinth, Robert Morris, Land Art at Donald J. Hall Sculpture Park, Kansas City (2014).
la gestion pour compte de tiers (gestion sous mandat – ‘‘GSM’’)
le conseil en investissement (le ‘‘conseil’’)
et la réception transmission d’ordres (‘‘RTO’’)
Il pourra s’agir de :
la définition et la fabrication des ‘‘produits’’ utilisés en GSM
la connaissance et l’information du client, en conseil
le conseil en investissement ‘‘non indépendant’’ fourni par la SGP
la mise en place des budgets recherche, en GSM
la revue des modalités de rémunération, pour les deux activités : GSM et conseil
le processus de RTO …
Nous avons décidé de démarrer un cycle de (mini) rappels sur MIF 2, qui, sans prétendre à l’exhaustivité, permettra de faire le point régulier sur l’impact concret de MIF 2 pour les sociétés de gestion, en particulier sur les services de gestion sous mandat, conseil en investissement et RTO.
Pour s’y retrouver dans ce labyrinthe, nous ferons au cours des semaines qui viennent des exposés très courts mais précis dans les domaines de :
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l’activité de RTO, objet de notre Session # 4 : l’impact de MIF 2 sur la RTO
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